Mentions Légales

Mentions légales de Mareva Animation


1) Identification de l'entreprise

 

Mareva Animation
Adresse commerciale et siège social  : 223 rue jouy le bois - 60240 Jouy Sous Thelle

 

Responsable entreprise : Mr Roblique Steeve

 

Siret  453 045 569 00010  code APE 9329Z Autres activitée récréatives et de loisirs

Activité  dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

 

TVA non applicable, art. 293B du CGI

 

Directeur de Mareva Animation : Roblique Steeve

Directeur de la publication et Webmaster : Roblique Steeve

Hébergeur : Quomodo.com

2) Collecte d'informations personnelles

 

Au cours de votre navigation sur ce site web, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires.

Ces informations sont exclusivement destinées au traitement commercial de votre demande par Mareva Animation . Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez votre demande à Mareva Animation, à l'adresse postale indiqué çi-dessus.

 

3) Droits de propriété de Mareva Animation

 

Mareva Animation  est propriétaire exclusif et détient les droits sur la structure générale du site web, l’arborescence, les logiciels, les textes, les témoignages, les photographies.

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les logos figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seuls ou intégrés à d’autres éléments engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Tout le contenu de ce site  est protégée par la législation sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle.  Toutes les personnes, sociétés, organismes utilisant, dupliquant, copiant, plagiant tout ou unepartie de son contenu s'exposent à des poursuites judiciaires de la part de Mareva Animation 

DJ , disc- jockey,sonorisation,disc Jockey dans l'oise,animateur,animateur dans l'oise, animation, picardie,mariage, dj pour mariage, 60, mariage dans l'oise , mariage en picardie, dj dans l'oise, dj en picardie, dj Oise,dj 60, dj anniversaire, Dj Beauvais, Dj Amiens , Dj Compiègne, Dj Gisors , Animateur Mariage, Animateur Oise, Animation Oise, Animation Picardie, Déco light Oise, Déco light Beauvais , Ambiance tamisée Oise,Ambiance tamisée Beauvais, dj karaoké, karoké, karaoké dans l'Oise, karaoké dans le Val d'Oise, lumière tamisée dans l'Oise, Lumière tamisée dans le Val d'Oise.
création de site internet avec : www.quomodo.com